Boîte VIIBrevets : 1849 à 1937 ( + liste 1849 – 2001) -
Actes notariés (liste) 1849 – 2001
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Typologie
Contenu
Date
Observations
Nbre
* Copie de l’original
*
Registres notarié
Liste des actes notariés enregistrés chez SCP Nughes Gérard et
associés, notaires
à Creil entre 1919 et 1996 concernant
les sociétés Marinoni et Voirin
1919-
1996
Base pour engager une demande
des actes
Catalogué
(Cote N° 8)
1
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Brevets
- Listes élaborées par Marie-Hélène
Pierre :
Brevets déposés par Marinoni
entre
1849 et 1978
Brevets déposés par Harris
Marinoni
et Heidelberg Harris entre 1983 et 1995
Brevets déposés par HDM
entre 1996
et 2000
Copie des brevets entre 1849 et 1880
1849-
2000
Les brevets déposés par Jules Michaud entre 1885 et 1904 et ceux
déposés par Voirin ont sont commandés
en juin 2001